ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
Mr (Mme) ……………………………………………., Docteur Vétérinaire à …………………….., inscrit au tableau de l’Ordre sous le numéro…………, adhérent à la charte d’engagement pour le dépistage des maladies oculaires héréditaires canines
ci-après désigné : le vétérinaire examinateur
D’une part,
ET
L’association canine……………………………………………., domicilié à …………………, représentée par son Président, Monsieur, Madame…………………………….,
ci-après désignée : le donneur d’ordre
D’autre part,
est établie la convention suivante, afin de pratiquer un dépistage de maladies oculaires lors de l’exposition de ……………………………………………., qui se déroulera à ……………………………………………., le(s) .. & ../../…. , et qui correspond à une exposition nationale d’élevage des (1) …………………………………………….
Article n°1 : OBJET
Le donneur d’ordre charge le vétérinaire examinateur de réaliser un examen ophtalmologique, dans le but d’étudier et de dépister une ou plusieurs maladies oculaires dont l’incidence dans la race inquiète l’association
: …………………………… …………………………
…………………….….....
…………………………… …………………………
…………………..………
…………………………… …………………………
……………
Cet examen sera effectué spécifiquement lors de l’exposition canine………………, organisée par le donneur d’ordre, le(s) .. & ../../.., à ………………………… . Cette exposition est déclarée comme étant une Nationale d’Elevage (1).
(1) : rayer la mention, si inadaptée